Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOULEOU
GROS ET JUSTAMOND, PIERRE GROS, SARL

Numéro de dépôt :
93464301
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023

Présentation de la marque SOULEOU

Déposée le 9 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOULEOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) PARC EPSILON ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 969 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GROS ET JUSTAMOND domicilié(e) PARC EPSILON ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque SOULEOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOULEOU est expirée depuis le 9 avril 2023.

GROS ET JUSTAMOND a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT TROPEZ , Lou Palangre , ACADEMIE DES FINES ET GRANDES GUEULES , Vaqui , ÉTOILES DE TERRE , CHICHOURLE , ESQUINADE , Lou Pantaï , TERRES ARIDES , LE CHANT DES CIGALES


GROS ET JUSTAMOND, PIERRE GROS, SARL - PARC EPSILON ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 350969341


SARL GROS ET JUSTAMOND - PARC EPSILON ESPACE ALPHA, 97 RUE ISAAC NEWTON - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2003 n°2241109 - Publication au BOPI 2003-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517473 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-27

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785460 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

AOC Côtes de Provence rouge/rosé/blanc